Nouvelle proposition de code militaire Poitevin

Soldats, voici le tout nouveau code militaire en vigueur ce jour...

Pour info, il a été pensé et rédigé par Davor, Cyphus et moi-même, en tenant compte des remarques des conseillers et surtout de celles des soldats.

Citation :

Chapitre Premier : Généralités

Article 1 :
Seuls le Comte, les nobles vassaux du Comte du Poitou, , le Capitaine poitevin, le Commandeur de l'Ost poitevin et les Mestres de camp poitevins peuvent lever une armée en Poitou ou traverser le territoire en armée.
Le Capitaine et le Commandeur sont habilités à autoriser des Lieutenants de garnison à lever et mener une armée en Poitou.
Toute autre dérogation devra être explicitement rédigée et scellée par le Comte.

Article 2 : Hiérarchie Principale de l’Armée :

Le Comte

Le Chef suprême de l’Armée du Poitou est le Comte du Poitou.
Il est, le temps de sa charge, détenteur des clefs de la caserne.

Le Capitaine

Le Capitaine dispose de tous les pouvoirs au sein de l’Armée sauf avis contraire du Comte.
Il est, le temps de sa charge, détenteur des clefs de la caserne.

Le Commandeur

C’est le plus haut grade permanent de l’armée; il est nommé par le Comte.
Il s'assure de la formation des soldats et des gradés, remplace le Capitaine en son absence ou en sa vacance, et peut représenter l'armée poitevine auprès des provinces extérieures.
Il est, le temps de sa charge, détenteur des clefs de la caserne.

Les Mestres de camp

Ils sont au nombre de deux, nommés par le Capitaine : le Mestre de camp du Septentrion, et le Mestre de camp du Midi. Le premier a autorité sur les garnisons de Thouars, Poitiers et La Trémouille. Le second a autorité sur les garnisons de Niort, La Rochelle et Saintes. Chaque Mestre de camp est chargé de la gestion totale des soldats placés sous sa responsabilité (recrutements, ordres, renvois …) et ce tant qu’aucun contrordre n’a été donné par un de ses supérieurs. Les Mestres de camp sont, en priorité, après le Capitaine, ceux qui se trouvent à la tête des armées (IG) de l'Ost poitevin.

Les Lieutenants de garnison

Les Lieutenants de garnison dirigent une garnison, correspondant à l'ensemble des soldats de la ville. Ils sont en charge de la bonne tenue de leur garnison tant dans le domaine des armes mais aussi, des réserves et du moral des troupes. Ils sont en charge également de la pose des appels, de leurs comptes rendus, et du décompte des soldes pour les soldats sous leurs ordres.

 Les Officiers

Les Officiers sont des soldats ayant une ancienneté minimum de 6 mois et nommés par le Commandeur à l'issue d'une formation. Ils sont en charge de guider les nouvelles recrues. Ils peuvent relayer les ordres de leurs supérieurs.
Les nobles vassaux du Poitou engagés dans l'armée sont officiers de droit sans période de formation obligatoire.

Les Soldats

Quand le lieutenant de garnison l'estime prêt, la recrue prête serment, reçoit ses galons de soldat, puis se rend auprès du connétable pour son armement. Les Soldats forment le socle, les racines de l’Armée. Ils sont soumis à l'appel.

Les Recrues

Pour intégrer l'Ost, la recrue doit avoir un casier judiciaire vierge de toute affaire de trahison ou haute trahison. Les mestres de camp sont libres d'accepter ou refuser l'engagement d'un soldat.
Les Recrues sont les nouveaux engagés. Ils suivent une formation à l'académie militaire ainsi qu'au camp d'entrainement. Ils sont soumis à l'appel.

Le Connétable
Le Connétable est chargé de veiller à l'attribution des soldes aux Soldats. Il est responsable de la vérification scrupuleuse des demandes de soldes, et de leur transmission au Conseil, et plus particulièrement au Bailli. Il est également responsable de l’armement des soldats, ainsi que de leur formation en ce qui concerne le maniement des armes.
Il a, le temps de sa charge, accès à l'ensemble de la caserne.

Les droits et devoirs de chaque grade s'appliquent à leurs supérieurs, à l’exception selon laquelle le Comte, le Capitaine et le Commandeur sont dispensés d’appel et le Comte et le Capitaine de serment.
Pour que le grade de chaque soldat soit correctement mis en évidence, le port du galon est obligatoire en caserne.


Chapitre Deuxième : De l’organisation de l’Ost Poitevin

Article 1 :
L’Ost est composé d’une garnison par ville poitevine, sous la direction du Lieutenant de garnison de la ville, regroupés par trois sous l'autorité d'un Mestre de camp.

Article 2 :
Un membre de l'Ost doit toujours suivre un ordre venant d'un supérieur. Désobéir à un ordre de mission est passible de dégradation, de radiation de l'Ost, et éventuellement d'un procès civil.
En cas d'ordres discordants, un soldat ou supérieur obéira au plus haut des gradés. Dans le cas d’un ordre contraire aux Lois Poitevines, le militaire y obéira uniquement si il est confirmé par le Comte.

Article 3 :
Le Capitaine, le Commandeur, les Mestres de camp et les Lieutenants de garnison ont un devoir de réactivité et d'implication quotidiennes en caserne.

Article 4 :
Le Comte, le Capitaine et les Mestres de camp peuvent exiger des appels ponctuels supplémentaires pour vérifier la présence de leurs subalternes.

Article 5 :
Les Poitevins ont accès aux niveaux d'alerte des différentes garnisons poitevines.
Les recrues et supérieurs ont de plus accès aux castels de leurs garnisons respectives et aux parties communes de l'Ost.
Les officiers et supérieurs ont accès à la chambre des officiers des castels de leurs garnisons respectives.
Les Lieutenants de garnison et supérieurs ont de plus accès à l'Etat Major.

Article 6 : 
Les réservistes sont des Poitevins engagés volontairement pour compléter les rangs de l'armée régulière en cas de mobilisation. 
Ils ne sont pas soldats, et libres de tout engagement. 
Ce sont potentiellement tous les poitevins. Et nécessairement tous les nobles poitevins en accord avec la coutume nobiliaire. 

Chapitre Troisième : Des missions de l’Ost


Article 1 :
Un jour de mission correspond pour un soldat ou supérieur à une activité dont la teneur exacte aura été imposée par ordre d’un de ses supérieurs et pour lequel un rapport sera fourni.
Chaque jour de mission sera payé par le Comté.

Article 2 :
Les ordres de missions sont initiés et détaillés par les Mestres de camp ou leurs supérieurs, et relayés au besoin par les Lieutenants de garnison. Un ordre de mission peut être annulé par un supérieur.

Article 3 :
Toute personne peut faire une demande d’escorte (à la charge du demandeur) auprès du Capitaine. Cette demande pourra librement être refusée. Le tarif demandé est à négocier avec l’escorte elle-même si le Capitaine autorise l’escorte.

Chapitre Quatrième : Des soldes et de l'armement

Article 1 :
Tous les membres de l'OST reçoivent une solde de 10 écus par jour de mission .
Un soldat incorporé dans une armée ou contraint à toute autre activité l'empêchant de trouver des revenus complémentaires dans la journée reçoit 15 écus par jour de mission.

Article 2 :
Les Capitaines de navires en mer et les chefs d'armées perçoivent une solde de 20 écus par jour.
Un chef d'armée ayant en charge le statu quo d'une ville poitevine est payé par cette dernière à hauteur de 15 écus et par le Comté à hauteur de 5 écus. Les chefs d'armée sont exonérés d'impôts comtaux pendant la durée de leur mobilisation.

Article 3 :
Au début de leur entraînement militaire, les soldats se verront attribuer une rétribution mensuelle de 2 morceaux de viande à 7 écus (moins de 100 en force) ou d'un morceau de viande à 7 écus (force comprise entre 100 et 200), afin de les encourager dans leur entraînement physique quotidien. cette distribution peut être suspendue sur décision d'un mestre de camp ou supérieur.

Article 4 :
Le détail de chaque solde sera rédigé par le Mestre de camp, ou un Lieutenant de garnison délégué par le Mestre de camp, et remis au Connétable. Les soldes du castel du Midi sont calculées du 1er au dernier jour du mois, les soldes du castel du Septentrion du 16ème jour du mois au 15ème jour du mois suivant.
En temps de paix, le délais d'attribution d'une solde ne doit pas excéder un mois.

Article 5 :
Les militaires ayant attaqué des tiers ou commis toute action économico-militaire sur ordre de leurs supérieurs doivent rendre au Comté l’intégralité du butin récupéré. Une prime peut néanmoins être négociée.

Article 6 :
Des missions non rémunérées pourront être proposées aux soldats afin de s’entraîner lors des périodes de paix. Ces missions sont proposées par les Mestres de camp ou leurs supérieurs. Une mission non rémunérée est soumise au volontariat de ses participants.

Article 7 :
L'Ost prête à ses soldats et supérieurs des armes dans la mesure de ses capacités financières. Ces armes sont propriété du Comté et doivent être rendues après démission ou radiation de l'Ost. Toutefois, les bons éléments, à partir d'un an de présence active, pourront se voir récompensés de l'épée et du bouclier.Le Capitaine peut également choisir de ne pas réclamer les armes d'un démissionnaire méritant.
Une arme brisée dans le cadre d'une mission ne sera pas réclamée à son porteur.

Chapitre Cinquième: De la Justice Militaire

Article 1 :
Le temps militaire exige une réaction rapide des hauts officiers de l'Ost, ainsi la réduction de la solde mensuelle ou la dégradation d'un militaire par ses supérieurs ne nécessite pas de procès. Mais le militaire sanctionné peut plaider sa cause auprès du Comte ou du Capitaine.

Article 2 :
Tout manquement aux devoirs militaires est passible de prise sur la solde mensuelle et/ou de dégradation de la part de ses supérieurs, principalement dans les cas suivants :
- Manquements à sa fonction
- Mutisme aux ordres, à l’appel
- Outrage à un supérieur hiérarchique
- Désobéissance, insubordination
- Divulgation d'informations militaires
- Désertion
- Action militaire n’émanant pas de l’autorité hiérarchique
- Tout comportement portant atteinte au renom de l’Ost

Article 3 :
En cas de manquements graves, le Capitaine et le Commandeur peuvent porter plainte au tribunal civil pour des faits s'étant produits en caserne ou sur le terrain.

Chapitre Sixième : L’appel & le Serment

Article 1 :
Chaque soldat engagé doit prononcer et respecter ce serment lors de son incorporation. Les recrues et supérieurs sont soumis au secret militaire. Cela signifie que les informations auxquelles ils ont accès en caserne ne doivent servir que les intérêts de leur mission et ne pas être divulguées à une tierce personne.

Citation :

Moi,________, jure sur l’honneur et fais serment de servir le Comte du Poitou.
Je m’acquitterai de toutes mes tâches et devoirs cités dans le Code Militaire Poitevin. Je jure de respecter le secret militaire dû à ma fonction.
Je déclare avoir pris connaissance du Code Militaire Poitevin et en accepte l’autorité.

Article 2 :
Les recrues et supérieurs devront répondre à l’appel chaque semaine. L'absence de réponse à un appel est systématiquement sanctionnée par la prise de 5 écus sur leur solde.

Article 3 :
Toute retraite d'une recrue ou supérieur doit être signalée.
En temps de paix tout déplacement doit être signalé. En période de mobilisation aucun déplacement n'est permis sauf ordre de mission ou autorisation expresse du Mestre de camp ou supérieur.

Article 4 :
La démission d’un soldat ou supérieur est soumise à un préavis d’une semaine. Ce préavis, en temps de guerre, peut être repoussé à la fin du conflit. Le Mestre de camp peut libérer immédiatement un soldat ou officier s'il estime que la situation le permet.